Nomade - Logo
  • Les Menus
  • Événements
  • Privatiser
  • Contact
  • Réserver

Mentions Légales

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire et Éditeur du site : Société NOMADE (SAS)
  • Adresse du restaurant : 42 Rue des Chapeliers, 09000 Foix, France
  • Adresse e-mail du restaurant : nomaderestaubar@gmail.com
  • Numéro de SIRET : 943 332 155 00010
  • Numéro de SIREN : 943 332 155
  • Code APE / NAF : 56.10A (Restauration traditionnelle)
  • Créateur / Concepteur du site : Adam Guedel (Stagiaire en communication, adamguedel@gmail.com, 06 50 22 64 52)

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est responsable des contenus édités sur le site internet :

  • Directeur de la publication : Ashot Zakaryan (Chef / Dirigeant de l’établissement)

3. Hébergement du site

Hébergeur actuel : Durant sa phase actuelle de développement et de conception, le site internet est hébergé localement sur l’ordinateur de l’éditeur via l’environnement Local WP (WP Engine, Inc.).

Mise à jour à venir : Lors de l'ouverture officielle et du déploiement public du site, les coordonnées complètes de l’hébergeur web définitif seront spécifiées ici même par le biais d’une mise à jour de cette page.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

La société NOMADE détient les droits d’usage ou est propriétaire des droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons et logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Gestion des données personnelles

La gestion des données personnelles est régie en conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement des données (avis clients, formulaires de contact, réservations de tables), veuillez consulter notre page Politique de Confidentialité.

Nomade - Logo
Mentions légales FAQ Politique de Confidentialité Espace pro